Mentions Légales

1 — Éditeur du site

DURCUSSY BRICE – KHALAMOO
Forme juridique : Exploitant agricole (code 1600)
Activité principale : Culture de plantes à fibres (code 0116Z)
SIRET : 942 416 447 000 12
N° TVA intracommunautaire : FR 53 942 416 447
Date de création : 01/04/2025
Adresse : 707 Chemin Rancès, 64290 LASSEUBE
Email : [email protected]
Téléphone : 06 95 89 54 81

2 — Hébergement

Le site Khalamoo est hébergé par un prestataire d'hébergement web professionnel. Les coordonnées de l'hébergeur sont disponibles sur demande à l'adresse [email protected].

3 — Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, sons) sont la propriété exclusive de KHALAMOO ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou transmission de tout ou partie du site, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de KHALAMOO.

Le nom « Khalamoo », le logo et la charte graphique associée sont des éléments distinctifs appartenant à DURCUSSY BRICE. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.

4 — Liens hypertextes

Le site Khalamoo peut contenir des liens vers des sites tiers. KHALAMOO n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leur politique de confidentialité.

La création de liens hypertextes vers le site khalamoo est autorisée sous réserve que ces liens ne portent pas atteinte à l'image de la marque et qu'ils ne soient pas utilisés à des fins commerciales sans accord préalable.

5 — Limitation de responsabilité

KHALAMOO s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger le contenu à tout moment et sans préavis. Toutefois, KHALAMOO ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.

KHALAMOO décline toute responsabilité pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site.

6 — Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.